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- Ecouter le Conseil municipal du 25 mars 2013
- 1 Budget Ville et annexe La justice compte administratif 2012 compte de gestion 2012.pdf
- 2 Budget principal affectation des resultats 2012.pdf
- 3 Taux des impots directs 2013.pdf
- 4 Budget La Justice cloture definitive reprise excedent.pdf
- 5 Budget principal budget primitif 2013.pdf
- 6 Dispositif d aide a l investissement locatif prive demande d agrement.pdf
- 7 Associations adhesion et cotisation 2013.pdf
- 8 Etudes et operations de depollution secteur Fichet demande de subvention ADEME.pdf
- 9 Marches publics liste annuelle des marches passes en 2012 information au conseil municipal.pdf
- 10 Relations Internationales invitation des delegations partenaires .pdf
- 11 Relations Internationales subvention sur projet.pdf
- 12 Ressources Humaines modification du tableau des effectifs .pdf
- 13 Ressources Humaines titres restaurant modification de la valeur faciale.pdf
- 14 Ressources Humaines echelon special popur la categorie C ne relevant pas de la filiere technique determination d un ratio d avancement.pdf
- 15 Ressources Humaines programme pluriannuel d acces a l emploi de titulaire.pdf
- 16 Projets d ecole accompagnement a la scolarite .pdf
- 17 Musee Galle Juillet plan de recolement 2013 2014.pdf
- 18 Musee Galle Juillet demande de subventions aupres de la DRAC.pdf
- 19 Musee Galle Juillet demande de subvention aupres du Conseil Regional.pdf
- 20 Musee Galle Juillet nuit des musees organisation d un jeu concours.pdf
- 21 Conservatoire de Musique et de Danse Classes a Horaires Amenages Musique convention avec le college Michelet.pdf
- 22 Soutien a l emploi associatif Comite d Organisation de la Ville aux Livres.pdf
- 23 Associations culturelles et vie associative subvention sur projet.pdf
- 24 Association Club amical de tennis mise a disposition dun educateur.pdf
- 25 Associations citoyennes subvention sur projet .pdf
- 26 PRU Rouher secteur Martinique Cloture de l enquete publique de declassement de portions de voies communales.pdf
- 27 PRU Rouher secteur Martinique Cession des lots a batir 0 et R.pdf
- 28 Oise la Vallee convention dobjectifs.pdf
- 29 plan rue Faure Robert.pdf
- 29 Extrait du plan de zonage.pdf
- 29 Plan Local d Urbanisme modification simplifiee.pdf
- 30 Amenagement de l Ile Saint Maurice plan de financement des travaux et demandes de subvention.pdf
- 31 Ec eau port fluvial concertation publique prealable fin de la premiere phase de concertation.pdf
- 32 Retrait du statut d adjoint a monsieur ABBA SIDICK et reduction du nombre d adjointes au maire.pdf
- 33 Creation d une commission communale pr la securite contre ls risques d incendie et de panique ds les etablissements recevant du public et une commission communale d accessibilite.pdf
