- Ecouter le Conseil municipal du 23 juin 2014
- A Motion soutien a monsieur Yacine Zahraoui.pdf
- 1 Reglement interieur du conseil municipal adoption.pdf
- 2 Titre honorifique Marouane BARGHOUTI citoyen d honneur.pdf
- 3 Reseau Coup de Main conseil dadministration designation dun membre.pdf
- 4 Budget principal tarifs.pdf
- 5 Structures Petite enfance Caisse dAllocations Familiales de lOise conventions dobjectifs et de financement.pdf
- 6 Videoprotection charte europeenne pour une utilisation democratique de la videosurveillance adoption.pdf
- 7 Centre de Supervision urbaine reglement adoption.pdf
- 8 Ressources Humaines modification du tableau des effectifs.pdf
- 9 Structures Petite enfance reglement de fonctionnement modifications.pdf
- 10 Structures Petite enfance agrements Conseil general modifications.pdf
- 11 Equipement Danielle Mitterrand demande de financement aupres de la CAF.pdf
- 12 Dotation de Developpement Urbain programmation 2014.pdf
- 13 Securite routiere subvention sur projet.pdf
- 14 Association La Faiencerie Theatre de Creil convention doccupation du domaine public de partenariat.pdf
- 15 Associations culturelles subventions sur projet.pdf
- 16 Mediatheque demande de subvention aupres de la DRAC.pdf
- 17 Relations internationales Inauguration de l avenue de Creil a Dakhla mandats speciaux.pdf
- 18 Relations internationales 4emes Rencontres internationales de la jeunesse a Krosno.pdf
- 19 Relations internationales 4emes rencontres de la jeunesse a Krosno Pologne mandats speciaux.pdf
- 20 Associations culturelles ou de solidarite internationale subvention sur projet.pdf
- 21 Associations Vie Associative et Sportive subventions.pdf
- 22 Construction de terrains de tennis couvert et d un club House cout et subventions.pdf
- 23 Construction Ateliers Municipaux amenagement du quartier Rouher.pdf
- 24 Creation dun cheminement reliant le quartier Rouher au centre ville de Creil autorisation donnee a monsieur le Maire.pdf
- 25 Creation dun cheminement reliant le quartier Rouher au centre ville de Creil autorisation donnee a M. le Maire demande d examen.pdf
- 26 PRU Gournay Les Usines Groupe scolaire Danielle Mitterrand.pdf
- 27 Projet damenagement de lIle Saint Maurice convention de groupement de commandes entre la ville et la CAC.pdf
- 28 Projet damenagement de lIle Saint Maurice autorisation donnee a M. le Maire de deposer un permis de construire.pdf
- 29 Travaux damenagement de lIle Saint Maurice plan de financement et demande de subvention au CG de lOise.pdf
