- Ecouter le Conseil municipal du 14 juin 2010
- 0 B Arraisonnement de la flottille humanitaire au large de Gaza.pdf
- 0 A Pour la defense de l education nationale.pdf
- 1 code general des collectivites territoriales delegation donnee au Maire.pdf
- 2 Charte pour la promotion de l egalite des citoyens et leur acces au droit adoption.pdf
- 3c Budget principal decision modificative des reports et de reprise de resultat 2009.pdf
- 3e Budget principal decision modificative n012010.pdf
- 3g Budget principal aide departementale pour la frequentation par les scolaires et les sportifs.pdf
- 3d Budget annexe affectation des resultats 2009 et decision modificative 01 2010.pdf
- 3a Budget principal et annexe compte administratif 2009 et affectation des resultats.pdf
- 3h Budget principal indemnite representative de logement des instituteurs taux de revalorisation.pdf
- 3i Budget principal occupation du domaine public tarifs garages et concessions autos 2 roues.pdf
- 3b Budget principal et annexe compte de gestion 2009.pdf
- 3f Budget principal admissions en non valeur.pdf
- 4 GEP des vallees Brethoise cotisations 2010.pdf
- 5 RH modification du tableau des effectifs.pdf
- 6 contrat urbain de cohesion sociale proposition de programmation 2010.pdf
- 7 Developpement social et urbain bilan des actions menees en 2009 information.pdf
- 8 Subventions associations a caractere sanitaire et social.pdf
- 9 Subventions sur projet associations sportives.pdf
- 10 Subventions sur projet associations culturelles.pdf
- 11 Soutien a l emploi associatif CIMS COVAL Femmess sans Frontiere.pdf
- 12 Spectacle Vivant en Picardie renouvellement de la convention avec l EPCC.pdf
- 13 Musee Galle Juillet projet de numerisation des collections.pdf
- 14 Musee Galle Juillet vente de produits tarifs.pdf
- 15 Musee Galle Juillet acquisition de faiences anciennes.pdf
- 16 Musee Galle Juillet don et vente d un catalogue des collections du musee.pdf
- 17 Musee Galle Juillet convention pour la realisation d une campagne photographique.pdf
- 18 Musee Galle Juillet etude de programmation du projet d extension du musee.pdf
- 19 Accueil des nouveaux creillois gratuites.pdf
- 20 Office du tourisme syndicat d initiative demande de classement.pdf
- 21 Cession gratuite d un talus a la commune d Araches La Frasse.pdf
- 22 Resiliation du bail consenti a la SEMEISO concernant le centre IMCA.pdf
- 23 Cession gratuite par la SARL du Bois des Fenetres de portions de voiries .pdf
- 24 Acquisition d une parcelle sise quai d Amont ilot Cornet.pdf
- 25 Acquisition du lot 21 de la copropriete du centre polyvalent de sante.pdf
- 26 Acquisition de parcelles cadastrees section AOpour le projet sentier pedestre La Tour de Creil.pdf
- 27 Acquisition de divers delaisses de voirie propriete de Oise Habitat.pdf
- 28 Oise La Vallee convention d objectifs 2010.pdf
- 29 Cession au profit de la SEMEISO du centre d entreprise Le Bois St Romain.pdf
- 30 Autorisation donnee au Maire de deposer 3 declarations prealables sur le quartier Rouher .pdf
- 31 Maison departementale des sports convention de realisation des etudes prealables.pdf
- 32 Marches publics ecoles maternelles Du Bellay Ronsard et R Gerard refection toitures.pdf
- 33 Espace socio culturel Louis Lebrun autorisation au Maire de deposer une demande d autorisation de construire .pdf
- 34 Marches publics mission de maitrise d oeuvre en vue de l extension de l ecole elementaire Gournay.pdf
