- ODJ.pdf
- Ecouter le Conseil municipal du 28 septembre 2009
- B Motion condamnation des propos tenus par M. HORTEFEUX.pdf
- A Motion liquidation judiciaire de l association mille et un services.pdf
- 01 Motion La poste.pdf
- 02 SEMEISO situation en 2008.pdf
- 03 CAC presentation du rapport d activite 2008.pdf
- 04 CAC presentation du rapport 2008 sur le service public d elimination des dechets.pdf
- 05 CAC presentation du rapport annuel sur le transport.pdf
- 06 CAC presentation du rapport 2008 sur la gestion de l eau.pdf
- 07 commission extramunicipale cooperation decentralisee .pdf
- 08 accord de cooperation entre la ville de Dakhla et la ville de Creil.pdf
- 09 budget principal decision modificative 2.pdf
- 010 budget principal admission en non valeur.pdf
- 011 budget principal reversement de la taxe professionnelle et de la taxe fonciere batie.pdf
- 012 cotisations 2009 divers.pdf
- 013 ressources humaines modification du tableau des effectifs.pdf
- 014 SPLA SAO complement a la deliberation du 15 juin 2009.pdf
- 015 Marches publics creation d une structure petite enfance de type multiaccueil PAO.pdf
- 016 marches publics designation d un maitre d oeuvre dans le cadre de la procedure negociee pour la piscine municipale.pdf
- 017 convention de partenariat chantier d insertion SE CI SOL.pdf
- 018 Classes decouvertes tarif 2010.pdf
- 019 Ecole Rabelais subvention sur projet exceptionnelle.pdf
- 020 Journee mondiale du refus de la misere.pdf
- 021 Creil Respire entrees gratuites au musee Galle Juillet offertes.pdf
- 022 Soutien a l emploi associatif centre d information et de mediation sociale.pdf
- 023 acquisition et acceptation de donation de faiences anciennes.pdf
- 024 Don et vente du catalogue de l exposition 90 ans de l histoire municipale Creil ville solidaire .pdf
- 025 Subvention sur projets associations sportives.pdf
- 026 Subventions sur projet associations culturelles.pdf
- 027 COVAL renouvellement de la convention.pdf
- 028 Amicale creilloise de natation renouvellement du contrat d objectifs 2009 2010.pdf
- 029 USM Creil basket renouvellement du contrat d objectifs sasion 2009 2010.pdf
- 030 FREME demande de subvention pour le Plan de Deplacement des Jeunes .pdf
- 031 Foire aux marrons 2009.pdf
- 032 Cession au profit de SEQUANO du centre IMECA.pdf
- 033 Cession a M Kozolowski de parcelles sises 17 route de Verneuil.pdf
- 034 acquistion de terrain La Vallee de Nogent.pdf
