- Ecouter le Conseil municipal du 26 septembre 2011
- 1 installation d un conseiller municpal succession de Mr SEGUIN.pdf
- 2 Commissions Finances et Patrimoine succession de Mr SEGUIN.pdf
- 3 Modification de la deliberation n6 du 31 mars 2008 modifiee le 14 juin 2010.pdf
- 4 Societe d economie mixte d etudes et immobilier Sud Oise rapport sur la situation de l exercice 2010.pdf
- 5 budget principal decision modificative n01 2011.pdf
- 6 CAC presentation au CM du rapport annuel 2010 sur le prix et qualite du service public des transports.pdf
- 7 CAC presentation au CM du rapport annuel 2010 prix et qualite d elimination des dechets.pdf
- 8 CAC presentation au CM rapport annuel 2010 eau et assainissement.pdf
- 9 Budget principal 2011 decision modificative n03.pdf
- 10 Budget principal Association des maires cotisation 2011.pdf
- 11 Budget principal Association Subaquatique Creiilois subvention sur projet.pdf
- 12 Budget principal La Faiencerie Theatre subvention exceptionnelle.pdf
- 13 Budget principal Relations Internationales semaine de la Solidarite internationale demande de subvention.pdf
- 14 Budget principal garantie partielle d un emprunt projet de rehabilitation de 15 lgts quartier Rouher.pdf
- 15 Budget principal projet de residentialisation de 15 lgts quartier Rouher.pdf
- 16 Budget principal projet de residentialisation de 174 lgts quartier Rouher.pdf
- 17 Ressources Humaines modification du tableau des effectifs.pdf
- 18 Ressources Humaines recurtement et remuneration des agents recenseurs.pdf
- 19 Ressources Humaines remuneration des H.S. des agents de l enseignement artistique.pdf
- 20 Ressources Humaines vacations des psychologues.pdf
- 21 Ressources Humaines vacations de pediatres.pdf
- 22 Associations culturelles et vie associative subventions sur projet.pdf
- 22 Creil Alpes contrat de gestion avenant.pdf
- 23 Associations sportives subventions sur projet.pdf
- 24 Multi Accueil Les marmousets convention avec la CAF.pdf
- 25 Accueil en creche des enfatns de l APHP.pdf
- 26 Contrat Educatif Local convention 2011.pdf
- 27 Journee mondiale du refus de la misere.pdf
- 28 Chantier d insertion SE.CI.SOL convention de partenariat renouvellement.pdf
- 29 Contrat Local d Education Artistique convention de partenariat 2011 2012.pdf
- 30 Musee Galle Juillet Creation d un club de partenaires du musee.pdf
- 31 Associations culturelles et vie associative subventions sur projet.pdf
- 32 Associations sportives subventions sur projet.pdf
- 33 Creil ville etape du championnat de France de Football Virtuel 2011 2012 convention.pdf
- 34 Grange a Musique conventions annuelles.pdf
- 35 Foire aux marrons 2011 tombola d une tombola et lacher de ballons.pdf
- 36 Cession gratuite par Oise Habitat des abords de l operation rues des Champs et des Hironvales.pdf
- 37 Operation Brossolette echange gratuit de terrains.pdf
- 38 La Vallee de Nogent acquisition de terrain des cts Billand.pdf
- 39 Bien immobilier dit LE MARTINEZ designation d un Syndic candidature de la ville.pdf
- 40 Bien immobilier LE MARTINEZ cession au profit de la Ste BON APPART.pdf
- 40 Le Martinez cession au profit de la societe BON APPART.pdf
- 41 Centre Commercial Dunant autorisation pour permis de construire.pdf
- 42 Centre Georges Brassens permis de construire.pdf
