- Ecouter le Conseil municipal du 26 mars 2010
- 0A motion pour la defense d une ligne ferroviaire RoissyPicardie.pdf
- 1 protocole partenarial en vue de la definition d un projet commun d intermodalite des transports.pdf
- 2a budget principal taux des impositions directes.pdf
- 2c tarifs.pdf
- 2e ressources humaines état du personnel au 1er janvier 2010.pdf
- 2d cotisations divers.pdf
- 2b budget primitif 2010.pdf
- 3 demande de subvention au conseil general Oise verte et bleue.pdf
- 4 marchés publics liste annuelle des marchés passés en 2009.pdf
- 5 marches publics gardiennage et surveillance procedure d appel d offres.pdf
- 6 marches publics service de transports collectifs procedure d appel d offres.pdf
- 7 marches publics fourniture de vetement de travail et d equipements de protection individuelle procedure d appel d offres.pdf
- 8 delegation de service public centre de vacances Creil Alpes attribution.pdf
- 9 ressources humaines modification du tableau des effectifs.pdf
- 10 ressources humaines titres restaurant augmentation de la valeur unitaire.pdf
- 11 subvention sur projet classe football et coval.pdf
- 12 subventions aux associations d accompagnement a la scolarite.pdf
- 13 subventions sur projet ecoles.pdf
- 14 subventions sur projet aux associations culturelles et vie associative.pdf
- 15 convention de partenariat contrat local d education artisitique 2009 2010.pdf
- 16 acquistion et acceptation de donation de faiences anciennes.pdf
- 17 reversement redevance a l association pour la promotion et l animation des marches de Creil .pdf
- 18 PRU Rouher secteur du square Beregovoy cession du lot H parcelle cadastree section BI n39p .pdf
- 19 acquisition d un bien propriete de la SNC LIDL sis 18 rue de la Republique.pdf
- 20 acquisition d une habitation troglodyte sise 39 rue du Haut des Tufs.pdf
- 21 marches publics maison de la ville travaux de rehabilitation procedure adaptee.pdf
- 22 marches publics travaux espace socio culturel Louis Lebrun appel d offres lancement.pdf
- 23 marches publics creation d une structure petite enfance multiaccueil relance des lots n148 et 10 attribution.pdf
- 24 marches publics travaux d amenagement des passages au travers des ecoles elementaires Paul Eluard et George Sand.pdf
- 25 marches publics ecoles maternelles et elementaires Gournay travaux d restructuration et d extension procedure d appel d offres.pdf
- 26 marches publics travaux de peinture et revetement mural et de sol procedure adaptee.pdf
- 27 marches publics fourniture de fuel domestique dans les batiments communaux procedure d appel d offres.pdf
- 28 marches publics travaux de creation et de reamenagement d aires de jeux et de loisirs procedure d appel d offres.pdf
