- Ecouter le Conseil municipal du 26 juin 2023
- PV CM du 26.06.23 S2Low.pdf
- ODJ.pdf
- Compte rendu des decisions du Maire juin 2023.pdf
- 001 Programme Local de L Habitat.pdf
- 002 Dissolution du Syndicat Intercommunal d Amenagement et de Construction des communes de l Oise.pdf
- 003 Budget principal Compte administratif 2022 compte de gestion 2022.pdf
- 004 Budget principal reprise definitive des resultats 2022.pdf
- 005 Budget principal decision modificative n1.pdf
- 006 Budget annexe Zac Eco Port compte administratif 2022 compte de gestion 2022.pdf
- 007 Loi ALUR Extension du perimetre permis de louer permis de diviser.pdf
- 008 Subventions aux associations Creil c est l ete.pdf
- 009 Convention de subventions d equipement La Faiencerie Theatre de Creil.pdf
- 010 tarif unique de la restauration provisoire ecole Vaillant.pdf
- 011 Avis sur projet PHOTOSOL mise en compatibilite du PLU.pdf
- 012 NPRU des Hauts de France signature de l avenant 1 a la convention aven l ANRU.pdf
- 013 Ressources humaines modification du tableau des effectifs.pdf
- 014 Ressources Humaines creation pour la periode estivale 2023 des emplois saisonniers necessaires a la tenue des sejours organises par la Ville de Creil a lorganisation des animations estivales et au maintien de l.pdf
- 015 Ressources Humaines versement de lindemnite chaussures et de petit equipement au titre de lannee 2023.pdf
- 016 Ressources Humaines mise a jour de lenveloppe afferente a lIndemnite dAdministration et de Technicite IAT au titre de lannee 2023 et suivantes pour les agents de la filiere police municipale.pdf
- 017 Ressources Humaines Mise a disposition du poste d assistant administratif du service communal d hygiene et de sante SCHS entre la Ville de Creil et l Agglomeration Creil Sud Oise.pdf
- 018 Ressources Humaines recrutement dagents vacataires pour lannee scolaire 2023 2024 et jusquau 31 août 2024 pour les services de la restauration le periscolaire lentretien les ATSEM le soutien scolaire.pdf
- 019 Subvention sur projet des associations sportives.pdf
- 020 Association de parents deleves subvention sur projet.pdf
- 021 Grange a Musique revision de ladhesion au pole des musiques actuelles en Hauts de France Haute Fidelite .pdf
- 022 Subventions associations culturelles.pdf
- 023 Eglise Saint Medard demande de Classement au titre des Monuments historiques de la cloche Francoise.pdf
- 024 Jeu concours Les Olympiades culturelles et sportives.pdf
- 025 Union National des Combattants subvention.pdf
- 026 Cession au profit de la societe ADVH dune parcelle de terrain sise avenue Leonard de Vinci.pdf
- 027 Acquisition du bien sis 15 rue de la Chapelle des Marais.pdf
- 028 Incorporation dans le domaine communal de biens sans maitre sis 12 rue Jean Jaures.pdf
- 029 EEP abrogation de la deliberation n32 du conseil municipal du 10 novembre 2021 relative a la cession du lot C a batir.pdf
- 030 Abrogation des deliberations autorisant la cession du bien sis 91 rue Gambetta.pdf
- 031 Extension de la Foret Communale de Creil pour la realisation dun amenagement forestier par lOffice National des Forets.pdf
