- Ecouter le Conseil municipal du 24 juin 2013
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- 2 Budget principal Indemnite representative de logements des instituteurs taux de revalorisation 2013.pdf
- 3 Marche Public procedure de concours pour la realisation de terrains de tennis couverts et d un club house designation d un maitre d oeuvre.pdf
- 4 Developpement Social et Urbain bilan actions 2012 information.pdf
- 5 Dotation de Developpement Urbain DDU programmation 2013.pdf
- 6 Association a caractere sanitaire et social subventions sur projet.pdf
- 7 Accueils de loisirs tarification demi journee avec repas.pdf
- 8 Accueils de loisirs aide departementale convention 2013.pdf
- 9 Ressources Humaines modification du tableau des effectifs et vacations .pdf
- 10 Ressources humaines titre de recette remise gracieuse.pdf
- 11 Relations internationales subvention sur projet.pdf
- 12 Relations Internationales 3eme rencontre internationale de la jeunesse a Marl.pdf
- 13 Relations internationales 3eme rencontre internationale de la jeunesse a Marl mandats speciaux.pdf
- 14 Relations internationales mandat special Marl.pdf
- 15 Relations internationales mandats speciaux Nefta.pdf
- 16. Piscine municipale tarifs.pdf
- 17 Associations sportives subventions sur projet.pdf
- 18 Centre Georges Brassens convention de partenariat renouvellement.pdf
- 19 Ancien Batiment Fichet demande de subvention aupres du FEDER.pdf
- 20 Mediatheque Jean Pierre BESSE demande de subvention aupres de la DRAC.pdf
- 21 Associations culturelles et vie associative subvention sur projet.pdf
- 22 Espace Matisse participation financiere des eleves a des ateliers de sculpture et ceramique.pdf
- 23 Musee Galle Juillet Les bons plans de l ete dans l Oise gratuites.pdf
- 24 Musee Galle Juillet vente de produits tarifs.pdf
- 25 Musee Galle Juillet demandes de subvention aupres de la DRAC.pdf
- 26 Musee Galle Juillet demande de labellisation et de subvention aupres de l Etat.pdf
- 27 Musee Galle Juillet demande de labellisation et de subvention au Conseil General de l Oise.pdf
- 28 Troisieme edition de la soiree des talents creillois approbation du reglement et determination des prix.pdf
- 29 Enquete publique Groupe Hospitalier Public du Sud de l Oise demande d autorisation en vue d exploiter des intallations de combustion et de regulariser la situation adm.pdf
- 30 Ec eau port fluvial demande de subvention au conseil general.pdf
- 31 travaux d amenagement de l ile St Maurice plan de financement et dde de subvention.pdf
- 32 Declassement du domaine public d une emprise sise 21 25 rue Gambetta.pdf
- 33 ZAC du Bois des Fenetres cession de la parcelle AC n310.pdf
- 34 approbation modification du PLU.pdf
- 35 PRU Gournay les Usines secteur OA3 lancement de la procedure de declassement.pdf
- 36 Aquisition d un bien appartenant a M et Mme KHALEK sis 34 rue des Usines.pdf
- 37 Pru Rouher echange de terrains av le Logement Francilien dans le cadre du remembrement foncier.pdf
- 38 Pru Rouher classement ds le domaine public des voies Pierre Mendes France Lafayette .pdf
- 39 Pru Rouher centre commercial des hautes haies lancement de la procedure d utilite publique.pdf
