- Ecouter le Conseil municipal du 22 février 2010
- B Motion demande a monsieur le Maire de deposer plainte.pdf
- A Motion ecole maternelle du Bellay abandon du projet de fermeture de classe.pdf
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- 2 Cooperation decentralisee accueil des delegations Palestiniennes.pdf
- 3 Cooperation decentralisee solidarite avec Haiti aide exceptionnelle.pdf
- 4 Energie locale durable approbation du dispositif et signature de la convention avec les maires.pdf
- 5 Budget principal debat d orientation budgetaire 2010.pdf
- 6 Centre communal d action sociale acompte sur subvention 2010.pdf
- 7 Demande de subventions Conseil General proposition de programmation 2010.pdf
- 8 Cotisations 2010 divers.pdf
- 9 Ressources humaines modification du tableau des effectifs.pdf
- 10 Reseau des Villes correspondants de nuit et mediation sociale approbation des statuts et ratification charte.pdf
- 11 Accueil de loisirs modification du reglement interieur.pdf
- 12 Projet de renouvellement urbain Rouher demande de subventions au conseil general de l Oise.pdf
- 13 Contrat Regional d Agglomeration 2007 2013 programmation 2010 .pdf
- 14 PRU Rouher secteur du square Beregovoy cession du lot H cadastree section BI n39p.pdf
- 15 Cession au profit de l AMCO de parcelles sises rue Jean Moulin et rue Louis Aragon .pdf
- 16 Marches publics travaux cloture procedure adaptee.pdf
- 17 Marches publics gymnase de Nerval rehabilitation et extension autorisation depot du permis de construire.pdf
- 18 Maison de la Ville autorisation depot du permis de construire.pdf
- 19 Ecoles maternelle et primaire Gournay autorisation de depot de permis de construire.pdf