- Ecouter le Conseil municipal du 16 décembre 2013
- A Motion nomination de la future passerelle Nelson Mandela demande a la CAC.pdf
- B Motion Soutien a la realisation du canal Seine Nord Europe.pdf
- 1 Societe d economie mixte d etudes et d immobilier Sud Oise rapport 2012.pdf
- 2 Syndicat Intercommunal d Amenagement et de construction des communes de l Oise adhesion.pdf
- 3 Budget principal autorisation d ordonnancement des depenses d investissement 2014.pdf
- 4 Budget principal provisions pour risques contentieux.pdf
- 5 Concours du receveur indemnite de conseil attribution.pdf
- 6 Associations sous convention d objectifs acomptes sur subvention 2014.pdf
- 7 CCAS acompte sur subvention 2014.pdf
- 8 Marches publics procedure negociee de maitrise d oeuvre.pdf
- 9 RH modification du tableau des effectifs et vacations.pdf
- 10 RH socle commun de competences au CDG de la FPT de l Oise adhesion.pdf
- 11 RH mises a disposition de fonctionnaires aupres du CCAS.pdf
- 12 RH mises a disposition de fonctionnaires de la ville aupres d organismes.pdf
- 13 Relations Internationales Reseau pour la cooperation decentralisee avec la Palestine creation d une bibliotheque au camp de Qadoura.pdf
- 14 Relations Internationales alliance francaise de Bethleem parrainage d une session de cours de francais a 15 employes municipaux.pdf
- 15 Chantier d insertion SE CI SOL convention de partenariat.pdf
- 16 Reussite educative CCAS convention 2014.pdf
- 17 Assoication La Faiencerie Theatre de Creil subvention d equipement.pdf
- 18 Service Patrimoine validation du projet d etablissement et du programme chateau demande de subvention aupres de la DRAC.pdf
- 19 La GAM FEDELIMA federation des lieux de musiques actuelles adhesion et cotisation.pdf
- 20 GAM convention d objectifs quadripartite 2014 2016.pdf
- 21 GAM atelier artistique college Romain Rolland de Mouy convention de partenariat.pdf
- 22 GAM atelier artistique college Gabriel Havez convention de partenariat.pdf
- 23 Association culturelle subvention sur projet.pdf
- 24 Piscine municipale reglement interieur et plan d organisation de la surveillance et des secours.pdf
- 25 Associations sportives subventions sur projet.pdf
- 26 Association l Avenir de Creil convention d objectifs renouvellement.pdf
- 27 Association Football Club de Creil convention d objectifs renouvellement.pdf
- 28 Association Amicale Creilloise de Natation convention d objectifs renouvellement.pdf
- 29 Association Amicale Sportive de Tir convention d objectifs renouvellement.pdf
- 30 Club Amical de Tennis convention d objectifs renouvellement.pdf
- 31 Association Creil Basket convention d objectifs renouvellement.pdf
- 32 Association Etoile Nautique de l Oise convention d objectifs renouvellement.pdf
- 33 Association Football Club de Creil convention de mise a disposition d un educateur sportif par le club renouvellement.pdf
- 34 Association l Avenir de Creil convention de mise a disposition d un educateur sportif par l association renouvellement.pdf
- 35 Association Club Amical de Tennis convention de mise a disposition d un educateur sportif par le club renouvellement.pdf
- 36 Association Etoile Nautique de l Oise convention de mise a disposition d un educateur sportif par l association renouvellement.pdf
- 36 Association Creil Basket convention de mise a disposition d un educateur sportif par l association renouvellement.pdf
- 38 Associations citoyennes subventions sur projet.pdf
- 39 Enquete publiqe Plan de Prevention des Risques Inondations de la Vallee de l Oise modification n 2.pdf
- 40 Parcelles sises rue Albert Dugue classement dans le domaine public communal.pdf
- 41 Projet Ec eau port fluvial etudes prealables diagnostic de pollution sur le site ex somenor convention avec la CAC.pdf
- 42 Terrains sis avenue de la Foret d Halatte echange avec l Etat.pdf
