- B Motion Pour un plan de fusion entre les hopitaux de Creil et Senlis.pdf
- D Motion Pour la defense du logement social.pdf
- arrette vente de muguet.pdf
- Ecouter le Conseil municipal du 15 novembre 2010
- ODJ.pdf
- A Motion Pour la defense de l aide medicale d Etat.pdf
- C Motion Pour l amenagement d une aire de vidange.pdf
- 1 SEMEISO situation en 2009 information au conseil municipal.pdf
- 2 Cooperation decentralisee engagement sur les objectifs .pdf
- 3 Budget principal decision modificative n3.pdf
- 4 Budget principal assujettissement des logements vacants depuis plus de 5 ans a la taxe d habitation .pdf
- 5 Indemnites du comptable public changement de tresorier municipal.pdf
- 6 Remise gracieuse des penalites liquidees a defaut de paiement a la date d exigibilite des taxes d urbanisme.pdf
- 7 Reversement du prix de 2 billets d avion a l association AJPF.pdf
- 8 Association La Faiencerie Theatre de Creil avenant a la convention d occupation du domaine public.pdf
- 9 Chantier d insertion SE CI SOL convention de partenariat renouvellement.pdf
- 10 Ressources humaines modification des effectifs.pdf
- 11 Ressources humaines mission eco citoyennete recrutement d un intervenant.pdf
- 12 Adhesion au reseau francais des villes educatrices.pdf
- 13 Ecole maternelle Somasco subvention exceptionnelle sur projet.pdf
- 14 Amicale sportive de tir contrats d objectifs renouvellement.pdf
- 15 Association Football Club de Creil contrat d objectifs renouvellement.pdf
- 16 Club amical de Tennis contrat d objectfifs renouvellement.pdf
- 17 Etoile Nautique de l Oise contrat d objectifs renouvellement.pdf
- 18 Basket Creil contrat d objectifs renouvellement.pdf
- 19 Avenir de Creil contrat d objectifs renouvellement.pdf
- 20 Associations culturelles subventions sur projet.pdf
- 21 Musee Galle Juillet acquisitions de faiences anciennes.pdf
- 22 Acquisition et revente d un bien sis 35 rue Leon Blum.pdf
- 23 Acquisition a l euro symbolique d une bande de terrain sis rue Jean Moulin.pdf
- 24 Declassement du domaine public d une emprise de 5m2 sise rue Pierre Brosselette.pdf
