- Ecouter le Conseil municipal du 15 juin 2009
- 0A motion.pdf
- ODJ.pdf
- 01 jumelage camp palestinien ville de Bethleem.pdf
- 02g budget principal decision modificative 012009.pdf
- 02c budget annexe compte de gestion 2008.pdf
- 02l Programme de renouvellement urbain PRU demande de subvention au conseil general.pdf
- 02h budget principal admissions en non valeur.pdf
- 02d budget annexe compte de gestion 2008.pdf
- 02b budget principal compte de gestion 2008.pdf
- 02e budget principal decision modificative des reports et de reprise de resultat 2008.pdf
- 02k budget principal indemnite representative de logements des instituteurs taux de revalorisation.pdf
- 02i aide departementale pour la frequentation par les scolaires et les sportifs.pdf
- 02f budget annexe affectation des resultats 2008 et decision modificative 0120009.pdf
- 02a budget principal compte administratif 2008 et affectatiion du resultat.pdf
- 02j garantie partielle d emprunt Logement Francilien 3 rue Winston Churchill projet de rehabilitation de 8 logements.pdf
- 03 Cotisation 2009 divers .pdf
- 04 Marches publics assurances procedures d appel d offres .pdf
- 05 Marches publics avenant de transfert de la societe Neuf cegetel vers SFR marche de fourniture de services de telecommunications.pdf
- 06 Marches publics fournitures administratives.pdf
- 07 Marches publics travaux diffus de voirie et reseaux divers programme pluriannuel procedure d appel d offres attribution.pdf
- 08 Marches publics mission de maitrise d oeuvre en vue de la creation d une structure petite enfance type multi accueil .pdf
- 09 Etude des besoins et de programmation pour la future maison des sports et de terrains sportifs attenants.pdf
- 010 Ressources humaines modification du tableau des effectifs.pdf
- 011 Ressources humaines vacations reussite educative.pdf
- 012 Societe publique locale d amenagement SPLA societe d amenagement de l Oise approbation des statuts achat d action designation d un representant.pdf
- 013 Delegation de service public centre de vacances Creil Alpes.pdf
- 013bis DSP Creil Alpes .pdf
- 014 Restauration scolaire tarifs.pdf
- 015 Subventions sur projet classe option football coval.pdf
- 016 Developpement social urbain bilan des actions menees en 2008 information au conseil municipal.pdf
- 017 Contrat regional d agglomeration 2007 2013 programmation pluriannuelle.pdf
- 018 Contrat urbain de cohesion sociale 2007 2009 programmation 2009.pdf
- 019 Subvention sur projet aux associations sportives.pdf
- 019B subventions sur projet avenir de Creil.pdf
- 020 Subventions sur projet aux associations culturelles.pdf
- 021 accueil des nouveaux creillois gratuite.pdf
- 022 Actions ville vie vacances jeunesse subventions a percevoir.pdf
- 023 Actions ville vie vacances sport subventions a percevoir .pdf
- 024 Soutien a l emploi associatif coval et femmes sans frontiere.pdf
- 025 Conservatoire municipal de musique et de danse modification du reglement etudes et du reglement interieur.pdf
- 026 Espace culturel la Faiencerie salle de la manufacture tarifs.pdf
- 027 Contrat local d education artistique 2008 2009 convention de partenariat .pdf
- 028 Subvention sur projet association femmes sans frontiere.pdf
- 029 Enquete publique societe VYGON Parc Alata Verneuil en Halatte avis du conseil municipal.pdf
- 030 Marches publics mission de maitrise d oeuvre pour le maillage du secteur des haies anvenant n1.pdf
- 031 Marches publics travaux maillage du secteur des Haies procedure d appel d offres.pdf
- 032 Marches publics travaux d amenagement de la plaine de jeux Jean Moulin procedure d appel d offres.pdf
- 033 Marches publics travaux d amenagement des passages au travers des ecoles elementaires Gerard de Nerval et Paul Eluard procedure adaptee.pdf
- 034 Marches publics etude de maitrise d oeuvre pour le projet d amenagement des espaces publics du secteur Dunant procedure d appel d offres.pdf
- 035 Declaration d utilite publique centre commercial Dunant.pdf
- 036bis bougdaoua1.pdf
- 036 Cession a M. Bougdaoua d un immeuble sis 14 allee du Musee.pdf
- 037 Acquisition de l emprise de l elargissement de la rue Jean Moulin parcelles appartenant a Oise Habitat.pdf
- 037bis moulin.pdf
- 038 Participation de la ville versee a Oise Habitat pour l acquisition de 22 logements a la copropriete de la Roseraie dans le cadre du projet de renouvellement urbain du quartier Rouher.pdf
- 039 Convention d objectifs 2009 Oise la Vallee.pdf
- 040 Marches publics reconstruction et extension d un centre d entreprises le Bois Saint Romain lot n2 avenant n1.pdf
- 041 Marches publics reconstruction et extension d un centre d entreprises le Bois Saint Romain lot n4 avenant n1.pdf
- 042 Marches publics reconstruction et extension d un centre d entreprises le Bois Saint Romain lot n13 avenant n1.pdf
- 043 Marches publics travaux diffus de refection de toitures sur divers batiments communaux et de renovation interieure procedure d appel d offres lancement .pdf
- 044 centre culturel des espagnols.pdf
