- Ecouter le Conseil municipal du 08 juin 2015
- ODJ.pdf
- 1 SEMEISO rapport sur la situation de lexercice 2014 information au conseil municipal.pdf
- 2 Compte administratif 2014 compte de gestion.pdf
- 3 Affectation du resultat 2014.pdf
- 4 Budget 2015 decision modificative n1.pdf
- 5 Indemnite representative de logements des instituteurs revalorisation du taux pour 2015.pdf
- 6 Taxe Locale sur la Publicite Exterieure TLPE 2016.pdf
- 7 GIP service de mediation creilloise nocturne subvention 2015.pdf
- 8 Piscine Municipale aide departementale pour la frequentation par les scolaires.pdf
- 9 Marches de plein vent tarifs 2015 modification.pdf
- 10 Deploiement de la video protection demandes de subventions.pdf
- 11 Centre de vacances CreilAlpes DSP avenant de prolongation au contrat.pdf
- 12 Centre de vacances CreilAlpes DSP lancement de la procedure.pdf
- 13 Fourriere automobile DSP lancement de la procedure.pdf
- 14 Taxe sur laconsommation finale d electricite 2016.pdf
- 15 RH modification du tableau des effectifs et vacations.pdf
- 16 RH Logements de fonction liste des emplois et les conditions doccupation.pdf
- 17 bis Salles informatiques mobiles ecoles maternelles demande de subvention.pdf
- 17 RH Mises a disposition de fonctionnaires aupres du CCAS.pdf
- 18 Contrat de Ville programmation 2015 demande de subventions.pdf
- 19 Contrat de ville 2015 2020 approbation signature.pdf
- 20 Associations a caractere sanitaire et social subventions sur projet.pdf
- 21 Projets decoles complement aux subventions sur projet 2014 2015.pdf
- 22 Association APRES subventions sur projet.pdf
- 23 Musee Galle Juillet demande de subventions aupres de la DRAC et au CRP.pdf
- 24 Mediatheque demandes de subventions aupres du Centre National du Livre .pdf
- 25 Mediatheque demandes de subventions sur projet aupres de la DRAC et au CRP.pdf
- 26 Musee Galle Juillet vente d ouvrages .pdf
- 27 Associations culturelles subventions sur projet.pdf
- 28 Archives municipales choix dun restaurateur et demande de subvention aupres de la DRAC.pdf
- 29 Archives municipales Adhesion a l AMOI.pdf
- 30 CMMD demande de renouvellement de classement.pdf
- 31 Services culturels convention aupres du CDO demande de subvention.pdf
- 32 GAM Fonctionnement des structures demande de subvention aupres du CRP .pdf
- 33 GAM Picardie Mouv 10 demande de subvention aupres du CRP.pdf
- 34 GAM demande de subvention Ministere de la Culture et de la Communication et DRAC.pdf
- 35 GAM Temps Forts demande de subvention aupres du CRP.pdf
- 36 SOS Racisme subvention sur projet.pdf
- 37 Relations internationales subventions sur projet.pdf
- 38 Vie associative et sportive subventions sur projet.pdf
- 39 Sejours sportifs Ete Tarifs .pdf
- 40 Quartier Rouher cession au profit de lASSOCEC dun terrain a batir.pdf
- 41 PRU Rouher Acquisition de deux lots de la copropriete des Hautes Haies.pdf
- 42 Projet tennis avenant au bail a construction.pdf
- 43 Le Fleura Acquisition dune case commerciale.pdf
- 44 Revision du PLU Projet dAmenagement et de Developpement Durables PADD.pdf
- 45 ZAC Eceau port fluvial mise en concurrence designation du concessionnaire.pdf