- Ecouter le Conseil municipal du 06 février 2012
- 1 CAC Rapport definitif de la commission locale d evaluation des transferts de charges approbation.pdf
- 2 CAC Fonds de concours pour la creation d un garage intercommunal.pdf
- 3c Budget annexe La justice reprise anticipee des resultats 2011.pdf
- 3f Budget Principal ressources humaines Etat du personnel au 1er janvier 2012.pdf
- 3b Budget principal Reprise anticipee des resultats 2011.pdf
- 3e Budget Principal Provisions pour risque.pdf
- 3a Budget principal taux des impositions 2012.pdf
- 3g Budget primitif 2012 Budget principal.pdf
- 3f RH etat des effectifs.pdf
- 3i Budget principal taxe d amenagement exoneration.pdf
- 3d Tarifs 2012.pdf
- 3h Budget primitif 2012 Budget annexe La justice.pdf
- 4 Marches publics liste annuelle des marches publics passes en 2011 information au conseil municipal.pdf
- 4 liste des marches 2011.pdf
- 5 Centre communal d action sociale acompte sur subvention 2012.pdf
- 6 Projet de Renouvellement Urbain de l Agglomeration creilloise sur le quartier de gournay les Usines Rouher les Martinets et Obiers grange convention pluriannuelle avenant local.pdf
- 7 ressources humaines modification du tableau des effectifs.pdf
- 8 College Jules Michelet conseil d etablissement modification des representants.pdf
- 9 College Michelet convention de partenariat subvention sur projet stage choral.pdf
- 10 cession au profit de GRT gaz de l emprise de terrain sis impasse de Gournay pour l installation du future poste de detente de gaz.pdf
- 10 cession au projet de GRT GAZ impasse Gournay.pdf
- 11 Groupement de commandes en vue de l elaboration du plan guide Gare coeur d agglo convention amendee.pdf
- 12 Plan de financement de l etude de faisabilite pour la realisation d un parc agricole urbain.pdf