- Ecouter le Conseil municipal du 21 octobre 2013
- 1 Communaute de l agglomeration creilloise presentation au conseil municipal du rapport d activite 2012.pdf
- 2 Communaute de l agglomeration creilloise presentation au conseil municipal du rapport annuel 2012 sur le prix et la qualite du service public transport.pdf
- 3 Communaute de l agglomeration creilloise presentation au conseil municipal du rapport annuel 2012 sur le prix et la qualite du service public d elimination des dechets.pdf
- 4 CAC presentation au conseil municipal du rapport annuel 2012 sur l eau et l assainissement.pdf
- 5 Budget principal decision modificative n 1.pdf
- 6 Budget principal admission en non valeur.pdf
- 7 Budget principal immeubles et baux productifs de revenus fixation de la duree d amortissement.pdf
- 8 Achat public mise en oeuvre de la carte d achat public.pdf
- 9 Procedure de retrocession de concession funeraire.pdf
- 10 Syndicat d Electricite approbation des statuts.pdf
- 11 Marches publics procedure negociee de maitrise d oeuvre designation d un jury pour la selection d un maitre d oeuvre en vue de la rehabilitation du batiment Fichet.pdf
- 12 Ressources Humaines dispositif emploi d avenir creation de postes.pdf
- 13 Ressources Humaines modification du tableau des effectifs et vacations.pdf
- 14 Relations internationales mandats speciaux Nefta modification.pdf
- 15 Contrat Educatif Local convention 2013.pdf
- 16 Classes de decouverte annee 2013 2014 tarifs.pdf
- 17 Contrat Urbain de Cohesion Sociale programmation 2014 demande de subventions.pdf
- 18 Associations sportives subventions.pdf
- 19 Stade Roger Salengro projet de renovation convention avec la Societe d Amenagement de l Oise.pdf
- 20 Associations culturelles subventions sur projet.pdf
- 21 Services Culturels convention avec le Conseil General de l Oise demande de subvention.pdf
- 22 Contrat Local d Education Artistique annee 2013 2014.pdf
- 23 Conservatoire Municipal de Musique et de Danse Federation Francaise de l Enseignement Musical adhesion et cotisation.pdf
- 24 Conservatoire Municipal de Musique et de Danse convention entre les conservatoires de Creil et de Lille concert des C4 a Lille.pdf
- 25 Association Faiencerie Theatre de Creil convention d occupation du domaine public et de partenariat renouvellement.pdf
- 26 Archives municipales restauration d archives demande de subvention aupres de la Direction Regionale des Affaires Culturelles.pdf
- 27 Musee Galle Juillet carte SNCF Picardie Pass Evasion gratuites.pdf
- 28 Musee Galle Juillet commemoration de la premiere guerre mondiale demande de subvention aupres du Conseil Regional de Picardie et de la DRAC.pdf
- 29 Musee Galle Juillet recolement des collections proces verbaux.pdf
- 30 Grange a Musique delegation Academique a l Action Culturelle du Rectorat de l Academie d Amiens convention de partenariat.pdf
- 31 Associations citoyennes subvention sur projet.pdf
- 32 Le Fond de Vaux acquisition de parcelles en zone naturelle appartenant a Oise Habitat.pdf
- 33 Declassement du domaine public d une emprise sise quai d Aval en vue de la construction de l equipement Danielle Mitterrand.pdf
- 34 Zac du Bois des Fenetres cession de la parcelle AC n310 au profit de la societe du Bois des Fenetres.pdf
- 35 Societe Veolia Proprete Nord Normandie enquete publique.pdf
- 36 Bien a usage d habitation sis 13 quai d Amont parcelle cadastree section AL n 354 cession au profit de Melle BOULENOUAR et M. SANTUNE.pdf
- 37 Bien a usage d habitation sis 14 quai d Amont parcelle cadastree section AL n 353 cession au profit de Mme Fatiha HADDAOUI.pdf
- 38 Projet EC EAU Port concertation seconde phase.pdf
- 39 Marche de Noel distribution de 100 bons pour une photographie gratuite avec le pere Noel.pdf
- 40 Foire aux marrons 2013 organisation d un jeu concours et de lacher de ballons.pdf
- 41 Declaration prealable autorisation de travaux designation d un conseiller municipal pour se prononcer sur les autorisations.pdf
- 42 Construction d un equipement scolaire periscolaire et petite enfance sur le quartier Gournay Les Usines.pdf